Mentions Légales | CLA Les Mailhouns - Anglet
714
page-template,page-template-full_width,page-template-full_width-php,page,page-id-714,cookies-not-set,ajax_fade,page_not_loaded,,qode_grid_1300,footer_responsive_adv,hide_top_bar_on_mobile_header,qode-child-theme-ver-1.0.0,qode-theme-ver-16.2.1,qode-theme-bridge,wpb-js-composer js-comp-ver-5.4.5,vc_responsive
 

Mentions Légales

Mentions Légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.

C.L.A. LES MAILHOUNS

Numéro de SIRET : 49025624500013
Association déclarée
Adresse : RUE JEAN MOULIN 64600 ANGLET
Téléphone : 06 83 59 17 24
Email : mailhouns@gmail.com
Site Web : www.mailhouns.fr

Conditions d’utilisation :

Ce site (www.mailhouns.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme  Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

C.L.A. LES MAILHOUNS met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de C.L.A. LES MAILHOUNS, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. C.L.A. LES MAILHOUNS n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de C.L.A. LES MAILHOUNS.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de C.L.A. LES MAILHOUNS, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. C.L.A. LES MAILHOUNS se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.mailhouns.fr

C.L.A. LES MAILHOUNS s’efforce de fournir sur le site www.mailhouns.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.mailhouns.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.mailhouns.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse mailhouns@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de C.L.A. LES MAILHOUNS.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site www.mailhouns.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de C.L.A. LES MAILHOUNS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges :

Les présentes conditions du site www.mailhouns.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.mailhouns.fr

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Vos Informations Personnelles sont conservées par C.L.A. LES MAILHOUNS uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte qui ne saurait en tout état de cause excéder 24 mois.

Vous disposez des droits d’accès, de consultation, d’opposition et de suppression concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant par courrier postale ou par email.

Statistiques et mesures d’audience

Nous travaillons avec Google Analytics afin d’obtenir des informations concernant l’utilisation du site internet pour d’améliorer votre navigation.

Protection de vos données

Les technologies évoluent constamment et ne sont jamais à 100% sécurisées. Nous ne pouvons pas totalement garantir la sécurité ou le stockage de vos informations. Cependant, nous mettons tout en oeuvre pour assurer en permanence la sécurité du site et protéger vos informations contre les accès, pertes, destructions ou altérations.

Cookies :

C.L.A. LES MAILHOUNS utilise des cookies afin d’améliorer votre navigation afin d’effectuer le suivi de la fréquentation du site (via le service Google Analytics).

Vous avez la possibilité de désactiver les cookies en vous rendant dans les options de votre navigateur. Cliquez sur le lien correspondant à votre navigateur pour découvrir comment faire :

Conception du site Internet et Hébergement

Studio Etika, créateur de sites Internet
257 Chemin de Sainte Claire
40440 Ondres
Tél. : 06 81 40 15 58
Adresse e-mail : benjamin@studio-etika.fr
site internet : https://www.studio-etika.fr